Mentions légales
1- Identification de l'entreprise
PRÂNATURE
3 route de Lugan – 12220 Montbazens
Tél : 06 76 21 03 68
Mail : contactpanature@gmail.com
Site web : www.pranature.fr
Numéro de SIRET : 828 456 251 000 36
Code APE : 9609Z / Autres services personnels
Auto-entreprise : Mme ALBESPY Alexandra
Dénomination commerciale : PRÂNATURE
« Prânature » est un nom de marque déposé par Mme Albespy auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Prânature est classée dans la catégorie des activités non-règlementées.
2- Éditeur du site
Responsable éditorial : Mme Albespy Alexandra
Coordonnées : 06 76 21 03 68
Mme ALBESPY met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Mme Albespy, et si besoin, signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
Prânature n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
3- Hébergement
OVHcloud
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tel : +33 (0)8 203 203 63
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
4- Crédits photos et vidéos
Photographes :
Aurélie ANGLARES : https://aurelieanglares.wixsite.com/photos
Frédéric ALBESPY : http://fredericalbespy.com/
Autres photos libres de droit : Pixabay et Istock Photos
Toutes les photos et vidéos sont non reproductibles
(tous les droits sont réservés par leurs auteurs et Prânature).
5- Propriété intellectuelle
Toutes les informations contenues dans le site www.pranature.fr sont la propriétés exclusives de Prânature. Toute reproduction ou utilisation par des tiers est interdite sans l’accord écrit du représentant légal de Prânature.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
6- Conditions générales du site
L’utilisation du site pranature.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Prânature, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site pranature.fr est mis à jour régulièrement par Mme Albespy. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
7- Devoirs de l'utilisateur
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Prânature se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour remédier à la situation pour elle et pour ses utilisateurs, à la fois sur le plan judiciaire et extrajudiciaire.
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10- Litiges
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