Prânature

Mentions légales

1- Identification de l'entreprise

PRÂNATURE

3 route de Lugan – 12220 Montbazens

Tél : 06 76 21 03 68

Mail : contactpanature@gmail.com

Site web : www.pranature.fr

Numéro de SIRET : 828 456 251 000 36

Code APE : 9609Z / Autres services personnels

Auto-entreprise : Mme ALBESPY Alexandra

Dénomination commerciale : PRÂNATURE

« Prânature » est un nom de marque déposé par Mme Albespy auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Prânature est classée dans la catégorie des activités non-règlementées.

2- Éditeur du site

Responsable éditorial : Mme Albespy Alexandra

Coordonnées : 06 76 21 03 68

Mme ALBESPY met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Mme Albespy, et si besoin, signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.

Prânature n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3- Hébergement

OVHcloud

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Tel : +33 (0)8 203 203 63

Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

4- Crédits photos et vidéos

Photographes :

Aurélie ANGLARES : https://aurelieanglares.wixsite.com/photos

Frédéric ALBESPY : http://fredericalbespy.com/

Autres photos libres de droit : Pixabay et Istock Photos

Toutes les photos et vidéos sont non reproductibles

(tous les droits sont réservés par leurs auteurs et Prânature).

5- Propriété intellectuelle

Toutes les informations contenues dans le site www.pranature.fr sont la propriétés exclusives de Prânature. Toute reproduction ou utilisation par des tiers est interdite sans l’accord écrit du représentant légal de Prânature.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

6- Conditions générales du site

L’utilisation du site pranature.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Prânature, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site pranature.fr est mis à jour régulièrement par Mme Albespy. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

7- Devoirs de l'utilisateur

En tant qu’utilisateur, vous avez une certaine responsabilité quant au bon fonctionnement du site. Vous devez en tout temps vous abstenir de poser des actes susceptibles de nuire au bon fonctionnement et à la sécurité du site et de son utilisation. Par exemple, le site ne peut être utilisé dans le but de contourner notre Business Model et/ou pour récolter des informations sur d’autres utilisateurs.

Il est notamment interdit d’utiliser le Site pour diffuser du contenu qui résulterait en un dommage envers d’autres utilisateurs, comme la propagation de logiciels malveillants tels que des virus informatiques. Sont également interdits la prolifération de messages non sollicités et/ou commerciaux au moyen du site, mais aussi les courriels indésirables, le spamming ou encore les chaînes de lettres.

Prânature se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour remédier à la situation pour elle et pour ses utilisateurs, à la fois sur le plan judiciaire et extrajudiciaire.

8- Liens hypertextes

Ce site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internets ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Prânature ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ce site internet. Prânature ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs de ce site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Mme ALBESPY.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Prânature, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien par écrit. Prânature se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

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10- Litiges

Les présentes conditions du site www.pranature.fr sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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